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Jean-François CARLOT, Docteur en Droit, Avocat Honoraire
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SUPPORT DE FORMATION EN DROIT DES ASSURANCES
Aspects juridiques et pratiques - Contentieux de l'assurance

Ce cours en constante actualisation est destiné à la formation initiale et continue des étudiants, professionnels et praticiens du Droit des Assurances.






PLAN GENERAL

PLAN DETAILLE

BIBLIOGRAPHIE




PLAN GENERAL



I/VII

  • TITRE I : LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES

    • II/VII
  • TITRE II : L'OPERATION D'ASSURANCE
    •

    III/VII

  • CHAPITRE IV : LA CONCLUSION DU CONTRAT D'ASSURANCE

  • CHAPITRE V : LA DUREE DU CONTRAT
    •

    IV/VII
  • TITRE III : LES ELEMENTS DU CONTRAT D'ASSURANCE

    •


    V/VII




    VI/VII


    VII/VII

  • TITRE IV : LE CONTENTIEUX DU CONTRAT D'ASSURANCE




    • PLAN DETAILLE

    (Cliquez sur les parties de cours soulignées pour accéder au texte intégral)




    I/VII


    TITRE I - LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES

      CHAPITRE I : LA NOTION D'ASSURANCE

        I - EVOLUTION HISTORIQUE
          A - La pré-assurance
          B - Nécessités du commerce maritime
          C - Transformation économique et sociale
            1 - Concentration des patrimoines
            2 - Elargissement du domaine de la responsabilité civile

        II - NAISSANCE DE L'ASSURANCE
          1 - Assurance terrestre
          2 - Assurance vie

      CHAPITRE II : LA MAITRISE DES RISQUES

        SECTION I - NECESSITE DE PROTECTION DES PARTICULIERS

          I - LES RISQUES PESANT SUR LES PATRIMOINES
            1 - Perte d'un bien ou d'un revenu
            2 - Dette de responsabilité civile

          III - LES RISQUES PESANT SUR LA PERSONNE

          III - ASSISTANCE ET PROTECTION JURIDIQUE

        SECTION II : LES RISQUES DES COLLECTIVITES

          I - GROUPEMENTS ASSOCIATIFS
            1 - Protection du patrimoine de l'association
            2 - Responsabilité civile des associations
            3 - Cas particulier des associations sportives

          II - RISQUES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
            1 - Contrats de droit public
            2 - Les risques assurables
            3 - La responsabilité personnelle des agents territoriaux
            4 - La responsabilité personnelle des élus (Maire)

          III - ETABLISSEMENTS PUBLICS

      CHAPITRE III LES RISQUES DE l'ENTREPRISE

        SECTION I - L'INVENTAIRE DES RISQUES DE L'ENTREPRISE

          I - RISQUES DE DOMMAGES AUX BIENS DE L'ENTREPRISE ET SES CONSEQUENCES

            A - INVENTAIRE DU PATRIMOINE DE L'ENTREPRISE

              1 - Biens matériels
              2 - Valeurs incorporelles
              3 - Pertes d'exploitation

            B - EVENEMENTS GENERATEURS DE DOMMAGES AUX BIENS

              1 - Nature des dommages
              2 - Conséquences financières de dommages aux biens :

          II - RISQUES DE RESPONSABILITE CIVILE DE L'ENTREPRISE

        SECTION II - LA PREVENTION DES RISQUES DE L'ENTREPRISE

          I - REDUCTION DES RISQUES

            1 - Suppression d'une activité excessivement dangereuse
            2 - Respect des normes
            3 - Utilisation de moyens techniques de prévention
            4 - Moyens humains de prévention

          II - TRANSFERTS JURIDIQUES DES RISQUES

            1 - Emergence d'un risque juridique
            2 - Clauses limitatives de responsabilité
            3 - Clauses d'abandon de recours
            4 - Pacte de garantie ou d'assurance
            5 - Assurances pour compte commun













    II/VII


    TITRE II - L'OPERATION D'ASSURANCE














    III/VII















    IV/VII


    TITRE III - LES ELEMENTS DU CONTRAT D'ASSURANCE



    V/VII


    VI/VII



    VII/VII


    TITRE IV - LE CONTENTIEUX DU CONTRAT D'ASSURANCE



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