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général
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Jean-François CARLOT, Docteur en Droit, Avocat Honoraire
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I/VII
SUPPORT DE FORMATION EN DROIT DES ASSURANCES - Plan

ASPECTS JURIDIQUES ET PRATIQUES - CONTENTIEUX DE L'ASSURANCE



PLAN GENERAL
PLAN DETAILLE
BIBLIOGRAPHIE



PLAN GENERAL


I/VII

  • TITRE I : LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES

    • II/VII
  • TITRE II : L'OPERATION D'ASSURANCE
    •

    III/VII

  • CHAPITRE IV : LA CONCLUSION DU CONTRAT D'ASSURANCE

  • CHAPITRE V : LA DUREE DU CONTRAT
    •

    IV/VII
  • TITRE III : LES ELEMENTS DU CONTRAT D'ASSURANCE

    •

    V/VII


    VI/VII

    VII/VII

  • TITRE IV : LE CONTENTIEUX DU CONTRAT D'ASSURANCE


    • PLAN DETAILLE
    (Cliquez sur les parties de cours soulignées pour accéder au texte intégral)

    I/VII
    LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES
      TITRE I - LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES

        CHAPITRE I : LA NOTION D'ASSURANCE

          I - EVOLUTION HISTORIQUE
            A - La pré-assurance
            B - Nécessités du commerce maritime
            C - Transformation économique et sociale
              1 - Concentration des patrimoines
              2 - Elargissement du domaine de la responsabilité civile

          II - NAISSANCE DE L'ASSURANCE
            1 - Assurance terrestre
            2 - Assurance vie

        CHAPITRE II : LA MAITRISE DES RISQUES

          SECTION I - NECESSITE DE PROTECTION DES PARTICULIERS

            I - LES RISQUES PESANT SUR LES PATRIMOINES
              1 - Perte d'un bien ou d'un revenu
              2 - Dette de responsabilité civile

            III - LES RISQUES PESANT SUR LA PERSONNE

            III - ASSISTANCE ET PROTECTION JURIDIQUE

          SECTION II : LES RISQUES DES COLLECTIVITES

            I - GROUPEMENTS ASSOCIATIFS
              1 - Protection du patrimoine de l'association
              2 - Responsabilité civile des associations
              3 - Cas particulier des associations sportives

            II - RISQUES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
              1 - Contrats de droit public
              2 - Les risques assurables
              3 - La responsabilité personnelle des agents territoriaux
              4 - La responsabilité personnelle des élus (Maire)

            III - ETABLISSEMENTS PUBLICS

        CHAPITRE III LES RISQUES DE l'ENTREPRISE

          SECTION I - L'INVENTAIRE DES RISQUES DE L'ENTREPRISE

            I - RISQUES DE DOMMAGES AUX BIENS DE L'ENTREPRISE ET SES CONSEQUENCES

              A - INVENTAIRE DU PATRIMOINE DE L'ENTREPRISE

                1 - Biens matériels
                2 - Valeurs incorporelles
                3 - Pertes d'exploitation

              B - EVENEMENTS GENERATEURS DE DOMMAGES AUX BIENS

                1 - Nature des dommages
                2 - Conséquences financières de dommages aux biens :

            II - RISQUES DE RESPONSABILITE CIVILE DE L'ENTREPRISE

          SECTION II - LA PREVENTION DES RISQUES DE L'ENTREPRISE

            I - REDUCTION DES RISQUES

              1 - Suppression d'une activité excessivement dangereuse
              2 - Respect des normes
              3 - Utilisation de moyens techniques de prévention
              4 - Moyens humains de prévention

            II - TRANSFERTS JURIDIQUES DES RISQUES

              1 - Emergence d'un risque juridique
              2 - Clauses limitatives de responsabilité
              3 - Clauses d'abandon de recours
              4 - Pacte de garantie ou d'assurance
              5 - Assurances pour compte commun

    II/VII
    L'OPERATION D'ASSURANCE












    III/VII
    LA CONCLUSION DU CONTRAT D'ASSURANCE












    IV/VII
    LES ELEMENTS DU CONTRAT D'ASSURANCE


    VI/VII
    LE SINISTRE
    BIBLIOGRAPHIE GENERALE
    Début cours
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