Plan
général
www.JURILIS.fr
Jean-François CARLOT, Docteur en Droit, Avocat Honoraire
Suite
I/VII
SUPPORT DE FORMATION EN DROIT DES ASSURANCES - Plan

ASPECTS JURIDIQUES ET PRATIQUES - CONTENTIEUX DE L'ASSURANCE

Contentieux de l'assurance
Contentieux de l'assurance
Règlement des litiges dans le secteur assurantiel
par Jean-François Carlot

Editions : L'Argus de l'Assurance - Collection : Les Fondamentaux (Août 2024)

Le contentieux d'assurance n'oppose pas seulement les assureurs à leurs assurés, mais aussi aux tiers victimes disposant d'un droit d'action directe à leur encontre, ainsi qu'à d'autres assureurs dans le cadre de leurs recours. L'ouvrage, essentiellement pratique, donne les clés et les outils nécessaires pour résoudre les difficultés auxquelles sont confrontés les professionnels du droit et de l'assurance dans le règlement des litiges auxquels peuvent donner lieu la conclusion et l'exécution du contrat d'assurance.

PLAN GENERAL
PLAN DETAILLE
BIBLIOGRAPHIE



PLAN GENERAL


I/VII

  • TITRE I : LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES

    • II/VII
  • TITRE II : L'OPERATION D'ASSURANCE
    •

    III/VII

  • CHAPITRE IV : LA CONCLUSION DU CONTRAT D'ASSURANCE

  • CHAPITRE V : LA DUREE DU CONTRAT
    •

    IV/VII
  • TITRE III : LES ELEMENTS DU CONTRAT D'ASSURANCE

    •

    V/VII


    VI/VII

    VII/VII

  • TITRE IV : LE CONTENTIEUX DU CONTRAT D'ASSURANCE


    • PLAN DETAILLE
    (Cliquez sur les parties de cours soulignées pour accéder au texte intégral)

    I/VII
    LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES
      TITRE I - LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES

        CHAPITRE I : LA NOTION D'ASSURANCE

          I - EVOLUTION HISTORIQUE
            A - La pré-assurance
            B - Nécessités du commerce maritime
            C - Transformation économique et sociale
              1 - Concentration des patrimoines
              2 - Elargissement du domaine de la responsabilité civile

          II - NAISSANCE DE L'ASSURANCE
            1 - Assurance terrestre
            2 - Assurance vie

        CHAPITRE II : LA MAITRISE DES RISQUES

          SECTION I - NECESSITE DE PROTECTION DES PARTICULIERS

            I - LES RISQUES PESANT SUR LES PATRIMOINES
              1 - Perte d'un bien ou d'un revenu
              2 - Dette de responsabilité civile

            III - LES RISQUES PESANT SUR LA PERSONNE

            III - ASSISTANCE ET PROTECTION JURIDIQUE

          SECTION II : LES RISQUES DES COLLECTIVITES

            I - GROUPEMENTS ASSOCIATIFS
              1 - Protection du patrimoine de l'association
              2 - Responsabilité civile des associations
              3 - Cas particulier des associations sportives

            II - RISQUES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
              1 - Contrats de droit public
              2 - Les risques assurables
              3 - La responsabilité personnelle des agents territoriaux
              4 - La responsabilité personnelle des élus (Maire)

            III - ETABLISSEMENTS PUBLICS

        CHAPITRE III LES RISQUES DE l'ENTREPRISE

          SECTION I - L'INVENTAIRE DES RISQUES DE L'ENTREPRISE

            I - RISQUES DE DOMMAGES AUX BIENS DE L'ENTREPRISE ET SES CONSEQUENCES

              A - INVENTAIRE DU PATRIMOINE DE L'ENTREPRISE

                1 - Biens matériels
                2 - Valeurs incorporelles
                3 - Pertes d'exploitation

              B - EVENEMENTS GENERATEURS DE DOMMAGES AUX BIENS

                1 - Nature des dommages
                2 - Conséquences financières de dommages aux biens :

            II - RISQUES DE RESPONSABILITE CIVILE DE L'ENTREPRISE

          SECTION II - LA PREVENTION DES RISQUES DE L'ENTREPRISE

            I - REDUCTION DES RISQUES

              1 - Suppression d'une activité excessivement dangereuse
              2 - Respect des normes
              3 - Utilisation de moyens techniques de prévention
              4 - Moyens humains de prévention

            II - TRANSFERTS JURIDIQUES DES RISQUES

              1 - Emergence d'un risque juridique
              2 - Clauses limitatives de responsabilité
              3 - Clauses d'abandon de recours
              4 - Pacte de garantie ou d'assurance
              5 - Assurances pour compte commun

    II/VII
    L'OPERATION D'ASSURANCE












    III/VII
    LA CONCLUSION DU CONTRAT D'ASSURANCE












    IV/VII
    LES ELEMENTS DU CONTRAT D'ASSURANCE


    VI/VII
    LE SINISTRE
    BIBLIOGRAPHIE GENERALE
    Début cours
    Retour site Jurilis